Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLTEC
/
16 en 1 V16 en 1
Marque expirée - Marque en non vigueur

16 en 1 V16 en 1
SAS VOLTEC

Numéro de dépôt :
3653130
Date de dépôt :
26/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2019
16 en 1 V16 en 1 de VOLTEC

Présentation de la marque 16 en 1 V16 en 1

Déposée le 26 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 16 en 1 V16 en 1 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLTEC domicilié(e) 76 Route de Paris - 33910 - ST DENIS DE PILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS VOLTEC domicilié(e) 76 Route de Paris - 33910 - ST DENIS DE PILE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 16 en 1 V16 en 1 est expirée depuis le 26 mai 2019.

VOLTEC a également déposé les autres marques suivantes : VOLTEC


SAS VOLTEC - 76 Route de Paris - 33910 - ST DENIS DE PILE - France


SAS VOLTEC - 76 Route de Paris - 33910 - ST DENIS DE PILE - France


Republication pour erratum - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Errata de l'enregistrement - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Motorisation de volets battants.